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Révisions
Le propriétaire de ce site Web peut modifier ces expressions peu fréquemment et il est donc préférable de les examiner couramment. Votre utilisation continue de notre site Web peut être considérée comme une acceptation des phrases mises à jour ou modifiées. Si vous ne vous conformez pas aux ajustements apportés, il est préférable de cesser immédiatement d’utiliser notre site Web.
Si l’une de ces phrases est jugée illégale, invalide ou, dans tous les autres cas, inapplicable, elle sera séparée de ces phrases et supprimée. Les phrases restantes survivront et continueront d’être obligatoires et exécutoires.
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Limitation de la responsabilité légale
LES ÉLÉMENTS DU PRÉSENT SITE SONT FOURNIS «EN l’ETAT», SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE TOUT GENRE, Y COMPRIS DE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE, de NON-VIOLATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS, LE PROPRIÉTAIRE DE CE SITE WEB, SES AGENTS OU SES FONCTIONNAIRES, NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE QUELQUE SOIT (Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES DOMMAGES CAUSÉS PAR UNE PERTE DE BÉNÉFICE, UNE INTERRUPTION COMMERCIALE, UNE PERTE D’INFORMATION, UNE BLESSURE OU UNE MORT) INCAPACITÉ D’UTILISER LES DOCUMENTS, MÊME SI LE PROPRIÉTAIRE DE CE SITE WEB A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ D’UNE TELLE PERTE OU DE TELS DOMMAGES.
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